En savoir plus : le cadastre napoléonien

Ancien cadastre dit cadastre napoléonien

Le cadastre napoléonien – ou ancien cadastre – dont la loi d’origine remonte à 1807, a été réalisé dans toutes les communes de France entre 1808 et 1850, dans le but de lever équitablement l’impôt foncier.

1. La première étape a consisté à dresser les procès-verbaux de délimitation des territoires communaux.
2. Ensuite, les plans parcellaires ont été levés et les états de sections indiquant le nom du propriétaire de chaque parcelle rédigés.
3. Enfin, ont été constituées les matrices cadastrales. Régulièrement mises à jour, les matrices indiquent le contenu et la description des parcelles ainsi que la succession des différents propriétaires.

Les plans du cadastre lotois couvrent l’ensemble du territoire départemental.
Ils ont été levés entre 1808 (Lalbenque) et 1842 (Saint-Géry). Ils sont restés d’actualité jusqu’à la création du cadastre rénové, dans la seconde moitié du XXe siècle. Ils constituent aujourd’hui une mine d’informations pour quiconque veut aborder l’histoire d’une propriété, d’un village, d’un terroir…

Les plans du cadastre napoléonien sont de deux types :

• Le tableau d’assemblage permet d’identifier les différentes zones, appelées sections, elles-mêmes souvent divisées en plusieurs feuilles.
  Les tableaux d’assemblage sont en général au 1/10000e ou au 1/20000e. Certains tableaux d’assemblage comportent parfois dans une couleur distincte les portions de territoire transférées lors des créations ou modifications de communes. Ils indiquent à quelle section et à quelle feuille se reporter pour visualiser les parcelles cadastrales.
• Les feuilles de sections, généralement au 1/2000e, 1/2500e ou au 1/5000e, comportent le découpage et la numérotation parcellaires. Le numéro de parcelle renvoie, dans l’état de sections, au nom du premier propriétaire.

A noter
La consultation des plans mis en ligne n’est qu’une première approche : n'hésitez à venir aux Archives départementales, en salle de recherches, pour consulter les états de sections et les matrices cadastrales afin de constituer, par exemple, une origine de propriété.