Accueil > Mentions légales

Mentions légales

archives.lot.fr est le site officiel des archives départementales du Lot.

Photos : Nelly BLAYA sauf mention contraire.

Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : archives@cg46.fr

Informatique et liberté

Les liens hypertexte présents sur le site archives.lot.fr et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site des archives départementales du Lot quant au contenu de ces sites. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. " Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer au traitement informatique des données vous concernant recueillies par l'organisateur et vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de radiation de ces données. À cette fin, les participants peuvent s'adresser aux services du Conseil général du Lot en indiquant leurs nom, prénom et adresse, par courrier à l'adresse suivante :

Conseil général du Lot
Service de la Communication
Avenue de l'Europe - BP 291 - 46005 Cahors cedex 9
Tél. : 05 65 53 40 00 - Fax. : 05 65 53 41 09

Droits d'auteur et/ou droits sur les dessions, photos, videos, textes

Le présent site constitue une oeuvre dont le Conseil général du Lot est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de le Conseil général du Lot ou de tiers ayant autorisé le Conseil général du Lot à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Service communication du Conseil général du Lot, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Liens hypertextes

Les liens simples, c'est-à-dire menant directement vers le site des archives départementales du Lot, sont autorisés sans l'accord préalable du Conseil Général du Lot. Les liens profonds, c'est-à-dire menant vers une page interne du site archives.lot.fr, nécessitent un accord préalable du Conseil général du Lot. Cet accord peut être obtenu auprès du Service Communication.

© Le site officiel des Archives départementales du Lot - Plan du site - Mentions légales - Crédits - Nous contacter