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Consulter en ligne

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Une belle offre d'archives numérisées

La consultation des fonds numérisés est libre et gratuite. Le Département, désireux de valoriser les fonds d’archives auprès du public le plus large, vous offre ainsi un accès direct à une grande part du patrimoine historique du Lot.

Tout savoir sur la réutilisation des données

 Le Département du Lot vous autorise à réutiliser librement les informations contenues sur ce site, à condition que vous vous engagiez expressément à

  1. Ne pas faire un usage commercial des données (ne pas les vendre). NB Usage commercial : usage en vue de l’élaboration d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition d’un tiers à titre onéreux.
  2. Ne pas les diffuser publiquement ou à des tiers, sauf dans le cadre d’un usage privé ou interne.
  3. Citer systématiquement, de façon visible, et quel que soit l’usage que vous souhaitez faire de l’information :
    • les auteurs des textes réutilisés s’il y en a (par exemple pour les fiches de recherche),
    • les Archives départementales du Lot comme lieu de conservation du document,
    • la cote des documents (qui est toujours indiquée sur les images du site).
  4. Ne modifier les données qu’avec le consentement écrit des Archives départementales du Lot.

A ces conditions, toute personne est libre d’utiliser les informations et données mises en ligne sans avoir à contacter les Archives départementales du Lot.

Si vous souhaitez réutiliser des données à d’autres fins, notamment les diffuser publiquement, sachez que, conformément à la législation en vigueur, la réutilisation des données publiques est soumise à l’obtention d’une licence :

  • gratuite pour une réutilisation à des fins scientifiques sans usage commercial. 
  • payante pour une réutilisation à des fins commerciales.
     

Nous vous invitons à prendre connaissance du règlement général sur la réutilisation des informations publiques et des différentes licences à votre disposition. Veuillez nous contacter par mail. En cas de besoin, nous vous conseillerons sur le type de licence à souscrire, certaines étant soumises à redevance.

 A noter : si les archives en ligne répondent à l’une de vos attentes, elles répondent aussi et avant tout à la nécessité de préserver les documents originaux d’une consultation de masse, source de détérioration. Or nous sommes là pour transmettre le patrimoine aux générations futures !


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