Déclaration d'accessibilité du site des Archives départementales du Lot

Le Département du Lot s’engage à rendre ses sites internet, intranet, extranet et ses applications mobiles accessibles conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site https://archives.lot.fr

État de conformité

https://archives.lot.fr n'est pas conforme au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité.

L'audit de conformité n'a pas encore été réalisé, il sera effectué dans le courant de l'année 2026.

Les résultats des tests et le rapport d'audit seront rendus publics sur cette même page.

Contenus non accessibles

Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes.

Non conformité

En attente des résultats de l'audit.

Contenus exemptés

Les reproductions numériques de documents d'archives qui ne peuvent être totalement rendues accessibles en raison de l'indisponibilité de solutions automatisées et économiques qui permettraient de transcrire facilement les texte contenus dans les archives ou de décrire le contenu des documents figurés, sonores et audiovisuels et de le restituer sous la forme d’un contenu compatible avec l’obligation d’accessibilité.

Établissement de cette déclaration d'accessibilité

Cette déclaration a été établie le 21 janvier 2026.

Technologie utilisée pour la réalisation du site web

Solution Arkothèque édité par la société 1 égal 2

Retour d'information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Voies de recours

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant.

Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

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