Les terroirs du Lot au temps du Consulat : les « plans consulaires »

Le levé du plan cadastral des communes devait être réalisé de proche en proche, partant d’une commune déjà arpentée, pour réaliser successivement le plan des communes contigües – « l’arpenteur avançant pas à pas sur terrain dont il connait déjà une partie opère avec plus de facilité et de promptitude » – jusqu’à couvrir tout le territoire de l’arrondissement et ceci par tranches annuelles. Le délai de réalisation prévu, d’abord de 10 ans, fut ramené à 8 ans.

L’exécution du cadastre par masses de cultures comprenait trois opérations successives : l’arpentage et le levé du plan, après démarcation des limites de communes ; l’expertise destinée à l’évaluation du revenu imposable des terres arpentées ; la vérification du degré de précision mis par le géomètre dans l’arpentage.

Le levé du plan devait répondre à plusieurs critères : orientation plein nord, uniformité d’échelle. Fixée à 1/5 000, cette échelle « offre d’ailleurs l’avantage de pouvoir le plus ordinairement présenter sur une feuille de papier dit Grand aigle le terrain d’une commune qui, au taux moyen, se trouve d’environ douze cents arpents métriques ou hectares ». Certaines communes n’en font pas moins exception. Il n’est pour s’en convaincre qu’à se rapporter au plan de la commune de Castelnau-Montratier [commune au territoire très étendu].

Le plan fera connaitre dans chaque section les différentes natures de cultures, telles que terres labourables, vignes, prés et bois, etc. La surface de chacune d’elles y sera distinguée par une couleur qui lui sera affectée. Leur contenance sera déterminée dans un procès-verbal que l’arpenteur sera tenu de rédiger de toutes ses opérations.

Les plans exprimeront également les rivières, ruisseaux, ravins, fosses, chemins, principaux édifices ; les montagnes, ravins… seront figurés par des hachures ; les noms inscrits en lettres bâtardes. Il est encore précisé que les termes employés sur les plans devront être les désignations françaises ; les termes locaux ne pouvant être employés, pour la bonne intelligence, qu’assortis de leur équivalent français. Une instruction du 10 ventôse an XI [1er mars 1803] fixe précisément les directives à suivre par les géomètres.

Il est établi d’abord, selon les procédés d’arpentage et suivant les instructions, un plan dit géométrique. Un calque en est ensuite dressé et transmis à Paris par la poste ou la diligence dans une caisse spéciale.

A Paris, deux géographes, Chanlaire et Laprade [Pierre Gilles Chanlaire et Victor de Laprade, directeurs du bureau topographique, aussi appelé « bureau des dessinateurs], dont les offres de service ont été agrées, établissent au bureau des dessinateurs du ministère des finances, d’après les calques reçus des départements, les plans couleur, en trois exemplaires, dont deux sont ensuite retournés au préfet du département par la même voie et dans la même caissette. De la sorte, les plans exécutés au bureau des dessinateurs étaient assurés d’une plus grande uniformité. Dans le même esprit, Chanlaire et Laprade eurent l’idée de leur appliquer le cartouche que l’on peut voir comme symbole de cette uniformité.

Les géomètres sont pourvus des instruments propres à mesurer les angles horizontaux et d’inclinaison, d’une boussole d’au moins un décimètre de diamètre, d’une planchette ordinaire, d’une chaîne de 10 mètres, divisée en mètres et décimètres, d’une règle de métal permettant d’obtenir exactement le rapport 1/5 000.

Le problème se posa alors aux géomètres et arpenteurs de se procurer les instruments nécessaires. Le citoyen Lenoir « faiseur d’instruments de mathématiques » et le citoyen Lerebours, opticien [à Paris], offrirent de construire ces instruments. Les instruments demandés sont envoyés aux directeurs des contributions dans les départements pour remise aux géomètres.

La confection du cadastre amena également la mise au point de nouveaux appareils : un vérificateur gravé sur glace transparente, réalisé par le citoyen Richer, ingénieur mécanicien, et destiné à faciliter la vérification des opérations d’arpentage. Un autre appareil est encore utilisé : le graphomètre qui permet les opérations trigonométriques.

La mise en chantier de cette vaste entreprise n’était pas sans soulever plus d’une difficulté. Il fallut trouver des hommes compétents et en nombre suffisant pour effectuer ce travail. Le géomètre en chef, à la nomination du préfet, chargé de la direction et de la responsabilité de l’ouvrage devait recruter des arpenteurs pour le seconder.

La pénurie d’arpenteurs et géomètres pour mener à bien dans les délais prévus une entreprise si considérable amena l’organisation d’un cours de géométrie pratique à Paris « dans lequel quatre professeurs instruiront dans l’art de l’arpentage des jeunes gens qui ont déjà quelques connaissances en mathématiques ». Les élèves sont envoyés dans les départements aux géomètres qui, éprouvent des difficultés à se procurer des arpenteurs, en font la demande.

Bientôt des cours identiques furent institués dans certains départements. Il n’en exista pas dans le Lot [sous le Consulat], mais dans l’Aveyron, la Dordogne, la Haute-Garonne…

Les plans lotois furent donc réalisés sous la direction de Baron, géomètre en chef, par un certain nombre d’arpenteurs au nombre desquels on citera : Andral, Caubet, Faure, Lafon, Bost, Page, Combes, Pons, Escale, Ourtal, Geniès, Froissent, Lamire.

On peut supposer que le travail sur le terrain, comme en maints endroits, ne se fit pas toujours sans obstacle : méfiance des habitants vis-à-vis des arpenteurs, difficultés dues au relief ou aux conditions climatiques ; ceci explique la lenteur générale de la progression du travail dans la plupart des départements.

Cependant, dans une circulaire du ministère des finances aux préfets de départements du 15 ventôse an XIII [6 mars 1805], le Lot figure au nombre des 20 départements qui peuvent [théoriquement] terminer l’arpentage dans le délai prescrit de 8 ans.

Avec plus de 200 plans conservés au total (plans géométriques et plans couleur), le Lot figure donc en bonne place pour la réalisation du cadastre par masse de cultures.

La comparaison des plans avec les photographies aériennes présentées en regard [dans l’exposition du début des années 1980] permet de se rendre compte de l’exactitude du tracé relevé par les moyens de l’arpentage. Le Lot est d’ailleurs cité dans une lettre-circulaire du citoyen Hennet, « commissaire du gouvernement pour l’exécution de l’arrêté des consuls du 12 brumaire an XI » [3 nov. 1802], au directeur des contributions des départements du 13 fructidor an XI [31 août 1803], pour la qualité de l’exécution. Enumérant les 14 départements ayant envoyé de 1 à 11 plans, le citoyen Hennet conclut : « parmi ces plans, tous très bien exécutés, celui arrivé du Lot doit être distingué par sa grande perfection ».

Outre leur caractère artistique et esthétique évident, on soulignera tout le parti que l’on peut tirer de cette série de plans dans de nombreux domaines de recherche.

Par leur homogénéité et leur époque de réalisation – entre 1803 et 1807 – ces plans nous donnent une image du département au tout début du 19^e siècle : héritage de l’Ancien Régime avant les éventuelles transformations opérées au 19^e.

En matière de topographie, ils permettent d’identifier des édifices aujourd’hui disparus, des voies de communication ancestrales tombées en désuétude par la suite…

La toponymie peut tirer profit des indications de lieux-dits portés. Les plans géométriques établis dans le pays sont à cet égard plus fidèles que les plans couleurs. Il ne faut pas oublier que ces derniers, dessinés à Paris d’après les plans géométriques, ne sont pas exempts de mauvaises lectures. On n’en citera que deux exemples : commune de Pinsac, château de La Tresse pour la Treyne ; plan de Fourmagnac, commune voisine de Saint-Burson pour Saint-Bressou.

Enfin, de manière plus générale, les plans apportent une très intéressante contribution à l’histoire économique et agraire par la figuration des natures de cultures, de leur disposition…

Mais ce cadastre d’un si grand intérêt historique et artistique s’est vite avéré insuffisant du point de vue fiscal !

Le triomphe du cadastre parcellaire

La répartition générale de la contribution foncière entre départements et communes avait connu un certain progrès avec la réalisation d’un cadastre par masses de cultures étendu à l’ensemble des communes. La répartition individuelle n’était cependant, quant à elle, guère améliorée, car fondée sur des déclarations inexactes.

Les experts ainsi que les contrôleurs tentaient en effet vainement de faire coïncider les superficies résultant de l’arpentage des masses de cultures avec les superficies totales des parcelles telles qu’elles ressortaient des déclarations des particuliers.

Les propriétaires furent invités le 29 octobre 1805 à donner la déclaration de la contenance de leurs terres, les contenances partielles ainsi déclarées devaient fournir une contenance totale égale à celle indiquée par le plan. Or, la réunion des déclarations « donna partout des contenances très inférieures à celles qui résultaient des plans par masse de cultures » et la difficulté était de reconnaitre dans chaque masse de culture la portion qui appartenait à chaque propriétaire.

Un cadastre parcellaire s’imposait. Il était d’ailleurs unanimement réclamé. A la fin de 1807, une commission présidée par Delambre, secrétaire perpétuel de la classe des sciences exactes de l’Institut fut nommée. A l’effet de délibérer sur le mode d’exécution du parcellaire, les travaux du cadastre par masses de cultures furent suspendus le 12 décembre 1807.

La collaboration de Chanlaire et Laprade prit fin à compter du 1^er janvier 1808. Les géomètres et arpenteurs allaient bientôt retrouver de l’emploi avec la confection du grand cadastre parcellaire tandis qu’une instruction ultérieure fixait qu’une copie des plans couleurs serviraient de tableau d’assemblage au même plan parcellaire » [ce qui n’a pas toujours été vrai].

Christiane Constant-Le Stum

Introduction du catalogue de l’exposition organisée par les Archives départementales à la cité Bessières, Cahors, sans date [1983]