Étude notariale de Cassagnes

Notice créée le : 11 mars 2026

Informations sur l'étude

Siège de l'étude :

Cassagnes (Lot, France)

Dates d'existence de l'étude :

[1785]-1822

Historique de l'étude :

La commune de Cassagnes est temporairement réunie à celle de Pomarède entre 1801 et 1867.

La résidence de l'étude est transférée à Frayssinet-le-Gélat à partir du 5 janvier 1823 : voir la notice des études de Frayssinet-le-Gélat.

Notaires rattachés à l'étude et dates d'exercice :

Sanies (ou Saignes) : [1785-an 11]

Lasbouygues, Jean François Xavier : [1807]-1822

Fonds conservés aux Archives du Lot

Type de documents

Dates et cotes

Lacunes

Répertoires chronologiques

1785-an 10 : 3 E 1121/3

Doubles des répertoires chronologiques

(Tribunal d'instance de Cahors)

1793-1822 : 8 U 1/80-81

Manquant :

an 7-1809

Répertoires alphabétiques

aucun

Minutes

1785-an 11 : 3 E 1121/1-3

1807-1822 : 3 E 1122/1-6

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