Études notariales de Cénevières

Notice créée le : 9 juillet 2026

Informations sur les études

Siège des études :

Cornus (Cénevières, Lot, France)

Cénevières (Lot, France)

Dates d'existence des études :

[1791]-1924

Historique des études :

Deux études ont coexisté sur le territoire de la commune de Cénevières.

La première était située à Cornus, rattachée à la municipalité de Cénevières à la fin du 18e siècle. Elle semble s'éteindre après 1810.

Quant à la seconde elle voit son office supprimé par décret du 16 octobre 1924. L'activité de cette étude semble par ailleurs avoir été interrompue entre 1829 et août 1840 au regard des lacunes constatées. Une période de vacance provisoire de l'office est observée entre 1916 et 1921, suite au décès de maître Numa Couderc : la gestion provisoire de l'étude est alors assurée successivement par le juge de paix honoraire Jean Romain Rames de décembre 1916 à décembre 1917 (ordonnance du tribunal civil de Cahors du 11 novembre 1916), par maître Édouard Antoine Rey, notaire à Saint-Géry (voir la notice de l'étude de Saint-Géry), de décembre 1917 à avril 1919 (ordonnance du tribunal civil de Cahors du 19 novembre 1917) et enfin par maître Justin Henri André Rames, notaire à Limogne (voir la notice des études de Limogne), de mai 1919 à avril 1922 (ordonnance du tribunal civil de Cahors du 27 février 1919), date à laquelle l'étude est reprise par maître François Henri Couderc.

Notaires rattachés aux études et dates d'exercice :

Lafon, Guillaume : 1791-1810 (étude 1)

Couderc, Jean Baptiste : an 10-[1828] (étude 2)

Couderc, Jean Louis Baptiste Basile : 1840-1890 (étude 2)

Couderc, François Henri : 1890-1912 puis 1922-1924 (étude 2)

Couderc, Jean Marie Numa : 1912-1916 (étude 2)

Rames, Jean Romain (intérim) : 1916-1917

Rey, Édouard Antoine (intérim) : 1917-1919

Rames, Justin Henri André (intérim) : 1919-1922

Fonds conservés aux Archives du Lot

Étude 1 (Cornus)

Guillaume Lafon

Type de documents

Dates et cotes

Lacunes

Répertoires chronologiques

an 7-1806 : 3 E 1453/20

1810 : 3 E 180/39

Doubles des répertoires chronologiques

(Tribunal d'instance de Cahors)

an 14-1810 : 8 U 1/118

Manquant :

1807-1809

Répertoires alphabétiques

aucun

Minutes

1791-1810 : 3 E 1453/1-19

Étude 2

Jean Baptiste Couderc, Jean Louis Basile Couderc, François Henri Couderc, Jean Marie Numa Couderc

Type de documents

Dates et cotes

Lacunes

Répertoires chronologiques

an 10-1828 : 3 E 1454/25

1840-1924 : 3 E 1749/138-139

Doubles des répertoires chronologiques

(Tribunal d'instance de Cahors)

an 10-1923 : 8 U 1/119-123

Manquant :

an 13-1806, 1829-1839, 1882

Répertoires alphabétiques

aucun

Minutes

an 11-1828 : 3 E 1454/1-24

1840-1890 : 3 E 1455/1-43

1890-1893 : 3 E 1456/1-4

1843-1906 : 3 E 1717/1-36

1907-1924 : 3 E 1749/92-102

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