Études notariales de Frayssinet-le-Gélat
Notice créée le : 31 juillet 2026
Informations sur les études
Siège des études : | Frayssinet-le-Gélat (Lot, France) |
|---|---|
Dates d'existence des études : | 1751-1936 |
Historique des études : | Deux études ont existé sur Frayssinet-le-Gélat. La première est issue du transfert de résidence de l'étude de Cassagnes en 1823 : voir la notice de l'étude de Cassagnes. Une période d'intérim entre 1856 et 1858 est assuré par Louis Bataille qui dépose les actes chez maître Cangardel, notaire à Marminiac : voir la notice de l'étude de Marminiac. Au cours de la Première Guerre mondiale, maître Badourès est amené à remplacer son confrère, maître Poujade, à Cazals entre janvier 1916 et novembre 1918. A l'inverse, au décès de maître Badourès en novembre 1933, c'est maître Poujade de l'étude de Cazals qui assure l'intérim de l'office de Frayssinet-le-Gélat et ce jusqu'en août 1935 : voir la notice de l'étude de Cazals. L'office est ensuite supprimé le 29 mars 1936. Quant à la seconde, tenue par maître Mommeja, elle voit son titre s'éteindre en l'an 13. |
Notaires rattachés aux études et dates d'exercice : | Amouroux, Pierre : 1751-1785 Mommeja, Jean-Jacques : 1784-an 12 (étude 2) Lasbouygues, Jean François Xavier : 1823-1856 (étude 1) Bataille, Louis : 1858-1861 (étude 1) Saint-Roch Veyssi, Jean : 1861-1901 (étude 1) Badourès, Léopold : 1901-1933 (étude 1) Poujade, Albert (intérim) : 1933-1935 (étude 1) |
Fonds conservés aux Archives du Lot
Étude non identifiée
Pierre Amouroux
Type de documents | Dates et cotes | Lacunes |
|---|---|---|
Répertoires chronologiques | aucun | |
Doubles des répertoires chronologiques (Tribunal d'instance de Cahors) | aucun | |
Répertoires alphabétiques | aucun | |
Minutes | 1751-1785 : 3 E 779/1-19 | Manquant : 1755-1756, 1759-1760, 1762, 1784 (3 E 779) |
Étude 1
Jean François Xavier Lasbouygues, Louis Bataille, Jean saint-Roch Veissy, Léopold Badourès
Type de documents | Dates et cotes | Lacunes |
|---|---|---|
Répertoires chronologiques | 1822-1856 : 3 E 1122/35 (Cassagnes puis Frayssinet) | |
Doubles des répertoires chronologiques (Tribunal d'instance de Cahors) | 1823-1935 : 8 U 1/157-160 | Manquant : 1857, 1882 |
Répertoires alphabétiques | 1807-1875 : 3 E 1122/36-37 (Cassagnes puis Frayssinet) | |
Minutes | 1823-1856 : 3 E 1122/7-33 1856-1861 : 3 E 1129/1-6 1861-1880 : 3 E 1130/1-20 |
Étude 2
Jean Jacques Momméja
Type de documents | Dates et cotes | Lacunes |
|---|---|---|
Répertoires chronologiques | 1784-1785, 1787 : 3 E 1128/1 et 3 | |
Doubles des répertoires chronologiques (Tribunal d'instance de Cahors) | aucun | |
Répertoires alphabétiques | aucun | |
Minutes | 1784-an 5 : 3 E 1128/1-13 |