Des registres paroissiaux à l'état civil

Incontournables pour toute recherche généaologique, les registres paroissiaux et d'état civil numérisés et mis en ligne jusqu'en 1922 (délai de 100 ans fixé par la CNIL pour la mise en ligne de ces données personnelles) par la plupart des services d'Archives départementales sont plutôt faciles d'accès.

Encore faut-il avoir à l'esprit quelques éléments sur l'histoire de ces documents dont la production a sensiblement évolué au fil des siècles pour orienter au mieux ses recherches et bien comprendre les informations qu'ils contiennent.

Bien que grandement similaires en apparence au point d'être souvent confondus, les registres paroissiaux et les registres d'état civil sont bien deux documents de nature différente qui n'ont pas été produits pour les mêmes raisons, ni exactement de la même manière.

Les registres paroissiaux 

Si les plus anciens peuvent remonter au 16^e siècle (l'ordonnance de Villers-Cotterêts prise en 1539 prescrit pour la première fois la tenue de registres même si certains existaient déjà avant cette date), la plupart des registres paroissiaux conservés dans le Lot débutent au 17^e siècle voire au 18^e siècle. Cette pratique s'impose progressivement dans les paroisses au cours de cette période au fur et à mesure que la législation devient de plus en plus précise en la matière : l'ordonnance de Blois en 1579, ordonnance civile d'avril 1667, déclaration du 9 avril 1736 sont les principaux textes qui réglementent la tenue des registres paroissiaux.

Au-delà des aléas de conservation, il ne faut donc pas s'étonner du caractère très variable de l'existence de registres en fonction des paroisses pour le 17^e et le 18^e siècles.

Ces registres sont à l'origine conçus pour enregistrer les actes de baptêmes, mariages et sépultures (d'où l'appellation fréquente de « BMS ») : il s'agit de documents tenus dans chaque paroisse par les prêtres catholiques. Le culte catholique concerne à l’époque l’immense majorité de la population, mais il faut avoir en tête que les personnes des autres confessions peuvent être exclues des registres paroissiaux. Ainsi, des registres spécifiques peuvent être constitués par des pasteurs pour les protestants.

Les registres d'état civil

Là encore, la Révolution change profondément les choses en instituant l'état civil laïc par la loi des 20-25 septembre 1792. Cette fonction n'incombe donc plus aux curés mais aux maires devenus officiers d'état civil. On n'y inscrit plus les actes de baptêmes et sépultures, mais de naissance et de décès qui concernent cette fois toute la population municipale quelle que soit sa confession. On assiste à partir de 1792 à une systématisation et à une formalisation accrue des registres d'état civil en France. Les tables alphabétiques, décennales, très rares dans les registres paroissiaux font ainsi leur apparition.

Le transition se fait toutefois de manière progressive dans le Lot : les premiers actes d’état civil furent encore inscrits sur les registres paroissiaux jusqu’au 1^er janvier 1793, date où ils furent clos. Mais pour la collection du greffe (voir ci-dessous), registres paroissiaux et registres d’état civil ont été reliés ensemble, selon les municipalités, jusqu’à l’an 9 ou 10 (1800 à 1802, voire début 1803).  

C'est une ordonnance de 1667 qui institue la tenue des registres paroissiaux en double : un original et une copie au greffe du juge royal dont dépend la paroisse.

La collection du greffe

La collection du greffe commence souvent en 1668, au lendemain de l’ordonnance de 1667. Elle peut aussi commencer en 1674 suite à l’institution du papier timbré.
L’ordonnance de 1667 n’ayant pas été appliquée systématiquement, ce n’est qu’à partir de l’ordonnance de 1736 que l’on trouve une collection homogène des registres du greffe.
Toutefois, des registres destinés au greffe restèrent parfois dans les paroisses ou encore disparurent du greffe avant leur transfert aux Archives départementales : ce qui explique l’existence de manques.
La qualité de la rédaction des actes est aléatoire et ne suit pas, dans certains cas, les prescriptions des textes officiels : l’ordre chronologique n’est pas forcément respecté et les cahiers peuvent être reliés dans le désordre.
Dans certains cas, l’état de conservation altéré du registre (déchirures, pages arrachées, anciennes traces de moisissures…) peut rendre la lecture des vues difficiles.

La collection communale

L'exemplaire de la collection communale est normalement conservé en mairie. Toutefois, conformément à l'article L212-11 du Code du patrimoine, les communes de moins de 2000 habitants sont tenues de déposer aux Archives départementales les registres de plus de 120 ans. Cette collecte se fait de manière progressive, il est tout à fait possible que des registres anciens soient encore présents en mairie (consulter les inventaires des archives communales déposées aux Archives départementales du Lot pour plus de détails).

Ces registres sont également numérisés progressivement grâce à un partenariat entre les Archives départementales du Lot et l’Association de recherches pour l’histoire des familles (ARHFA).
La mise en ligne des registres s’effectue par cantons au fur et à mesure de l’avancée des travaux de numérisation.