Demande de reproduction
Un service ponctuel pour faciliter l'accès aux archives
Uniquement pour des documents précisément identifiés (pas de recherches préalables effectuées par les Archives du Lot)
En nombre limité (40 vues maximum, pas de numérisation intégrale de dossiers, liasses, boîtes, etc.)
Si l'état et le format des documents le permet
Aucune reproduction de documents déjà numérisés et accessibles en ligne ne sera effectuée
Vous avez toujours la possibilité d'effectuer vous-même vos recherches sur place avec l'aide d'agents dédiés ainsi que vos reproductions avec vos propres moyens.
La consultation des archives sur place est libre et gratuite.
Aucune photocopie ni impression de documents accessibles sur le site internet des Archives du Lot n’est réalisée.
La numérisation est réalisée uniquement si l’état matériel du document le permet.
Les documents dont le format est supérieur à 40 x 60 cm ne peuvent être numérisés.
Les numérisations sont réalisées par défaut au format JPEG, en couleur, avec une résolution de 300 dpi. En cas de besoins spécifiques, l’indiquer dans les commentaires.
Informations sur la collecte et le traitement des données à caractère personnel
Les informations recueillies dans ce formulaire font l’objet d’un traitement par le Département du Lot, avenue de l'Europe - Regourd - BP 291 - 46005 Cahors cedex 9, afin de pouvoir répondre aux demandes de reproduction de documents qui lui sont adressées sur la base de la mission d’intérêt public assuré par le service des Archives départementales :
- pour les données relatives à l’identification du/des documents à reproduire : traiter la demande ;
- pour les données relatives à l’identification du demandeur : contacter le demandeur si nécessaire, transmettre les reproductions et établir la facturation.
Les données sont conservées deux ans après l’année de la demande.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données : dpo@lot.fr
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.