Enregistrement et hypothèques

Depuis l'Ancien Régime, les actes notariés sont progressivement sécurisés en étant enregistrés et publiés. La Révolution créera, en remplacement du Contrôle des actes et de l'insinuation, les administrations de l'Enregistrement et des Hypothèques, aujourd'hui devenues les services de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPFE).

Ces archives constituent ainsi de précieuses clés d'entrées dans les archives notariales pour y retrouver les actes liés aux transactions immobilières, côté Hypothèques notamment, et plus largement (contrats de mariage, testaments, successions, etc.) dans les archives de l'Enregistrement. 

Si vous n'avez pas de références précises d'actes notariés, il vous faudra donc probablement en passer par ces archives.

Pour faciliter votre recherche, les Archives du Lot mettent progressivement en ligne les registres dits d'ordre (tables et documents synthétiques), première étape de la recherche dans l'Enregistrement et les Hypothèques :