Cadastre napoléonien
De 1808 aux années 1930-1977
Le cadastre napoléonien a été réalisé dans toutes les communes de France entre 1808 et 1850, dans le but de lever équitablement l’impôt foncier.
Les plans du cadastre lotois ont été levés entre 1808 (Lalbenque) et 1842 (Saint-Géry). Ils sont restés d’actualité jusqu’à la création du cadastre rénové, dans la seconde moitié du 20e siècle.
Le cadastre napoléonien comprend trois types de documents :
les plans. Un tableau d'assemblage permet d’identifier les différentes zones, appelées sections, elles-mêmes souvent divisées en plusieurs feuilles. Il permet de savoir à quelle section et à quelle feuille se reporter pour visualiser les parcelles cadastrales recherchées. Les feuilles de section comportent le découpage et la numérotation parcellaires. Le numéro de parcelle renvoie, dans l’état de sections, au nom du premier propriétaire.
les états de sections réalisés en même temps que les plans donnent des informations sur chaque parcelle et notamment le nom du propriétaire ;
les matrices, organisées par propriétaires, sont des documents évolutifs qui se succèdent dans le temps pour prendre en compte les changements de chaque parcelle et des biens de chaque propriétaire ; ces documents sont de fait plus difficiles d'accès.
Les plans sont intégralement numérisés.
Les états de sections et matrices cadastrales sont en cours de numérisation pour une mise en ligne prévue courant 2026.
La recherche doit être effectuée sur la commune existante au moment de la réalisation du cadastre. En cas de difficulté ou si la commune n'apparaît pas dans la liste, consulter le dictionnaire de géographie historique.
- 0 plans numérisés
L'ensemble des plans et autres documents du cadastre napoléonien est librement communicable et réutilisable, à l'exception des matrices cadastrales closes depuis moins de 50 ans. Il en va de même pour les plans du cadastre rénové.
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