Plans consulaires ou plans par masse de cultures
De 1803 à 1807
La mise en ligne des plans numérisés est prévue début 2026.
En attendant, les plans restent consultables sur place et il est également possible de demander la fourniture des copies numériques du ou des plans qui vous intéressent (voir inventaire ci-contre).
L’établissement d’un « cadastre par masse de cultures » a été décidé sous l’administration du Consulat par arrêté du 12 brumaire an 11 (3 nov. 1802) ; c’est pourquoi ces plans sont connus sous le nom de « plans consulaires » ou encore « plans du Consulat ». Dans le Lot, ils ont été dressés entre 1803 et 1807.
Il s’agit de la première tentative de cadastre généralisé à l’échelle du territoire. Les différentes natures de cultures y sont distinguées par une couleur spécifique attribuée à chaque « masse » (terres labourables, vignes, prés et bois…), sans distinction de parcelles.
Cette première tentative ne pouvant répondre aux principes de fiabilité et d’équité de la levée de l’impôt, les travaux du cadastre par masse de cultures furent suspendus le 12 décembre 1807. Ceci explique pourquoi toutes les communes ne sont pas pourvues d’un plan.
Il est alors décidé de procéder différemment afin d’asseoir effectivement et durablement la réforme de l’imposition tant désirée par la Révolution de 1789 ; un nouveau cadastre est alors mis en place, parcellaire cette fois : le « cadastre napoléonien ».
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