Menu

Accueil > Mentions légales

 

Mentions légales du site des Archives départementales

Editeur

www.archives.lot.fr - site officiel des Archives départementales du Lot - est un site internet du Département du Lot.
218 rue des Cadourques
46000 Cahors
05 65 53 49 00
Vous pouvez nous écrire par courrier électroniquearchives@lot.fr

Il est réalisé par le service des Archives en collaboration avec le service de la Communication du Département.
Directeur de la publication :
Serge Rigal, Président du Département du Lot
Co-directeur de la publication :
Willy Luis, Directeur général des services
Rédaction :
L’équipe des Archives sous la direction d’Etienne d’Alençon ; rédactrice en chef : Dominique Saur
Webmestre :
Antoine Maurier ; gestion des archives numérisées : Stéphane Magot
Photos :
Nelly Blaya sauf mention contraire

Hébergeur

Le site www.archives.lot.fr est hébergé par la Direction des systèmes informatiques du Département

Données personnelles

Données présentes sur le site :
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. 

Données recueillies par l’éditeur du site :
En tant que site purement institutionnel respectant la dispense n° 7 (Délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006), www.lot.fr n’a pas à faire l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
Les informations personnelles collectées par le Département du Lot sur le site www.archives.lot.fr font l’objet d’un traitement informatique à des fins statistiques et à des fins d’information et de communication externe se rapportant à l’activité du Département du Lot. Ces données ne font l’objet d’aucun traitement, interconnexion ou mise en relation avec d’autres applications. Elles ne sont pas utilisées à des fins de démarchage politique, électoral ou commercial. Les services du Département sont seuls destinataires de ces données.
« Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez vous opposer au traitement informatique des données vous concernant recueillies par l’organisateur et vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de radiation de ces données. À cette fin, les participants peuvent s’adresser aux services du Département du Lot en indiquant leurs nom, prénom et adresse, par courrier à l’adresse suivante :
Département du Lot
Service de la Communication
Avenue de l’Europe – BP 291 – 46005 Cahors cedex 9
Tél. : 05 65 53 40 00 – Fax. : 05 65 53 41 09

Respect de la propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont le Département du Lot est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété du Département du Lot ou de tiers ayant autorisé le Département du Lot à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, représentations, utilisations et modifications, quelque soit le support, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve que soient clairement indiqués le nom de l’auteur et la source et qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel (excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales) et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Département du Lot, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Mise en ligne des documents d'archives

www.archives.lot.fr respecte la délibération du 12 avril 2012 de la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), dite AU 029 « portant autorisation unique de traitements de données à caractère personnel contenues dans des informations publiques aux fins de communication et de publication par les services d'archives publics ».

Réutilisation des informations publiques

La directive européenne 2003/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 novembre 2003 sur la réutilisation des informations du secteur public et l’ordonnance 2005-250 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques affirment le droit pour toute personne de réutiliser les informations publiques.
Si vous souhaitez réutiliser les documents présents sur ce site, vous devez vous adresser aux Archives départementales du Lot afin de solliciter leur accord.
Pour toute consultation de documents d’archives numérisés et mis en ligne, l’internaute doit accepter les conditions de réutilisations des informations publiques. Pour plus d’information, veuillez consulter la page Réutilisation des informations publiques dans la rubrique « Consulter en salle ».

Qualité des informations diffusées

Nous nous efforçons d’offrir sur notre site www.archives.lot.fr une information fiable, vérifiée et actualisée. Mais, malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Nous nous efforçons de corriger les erreurs qui nous sont signalées.

Responsabilité et garantie

Les liens hypertexte présents sur le site www.archives.lot.fr et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site du Conseil départemental du Lot quant au contenu de ces sites.
Le Département du Lot et ses préposés ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

Adresses de courriel

Les adresses de courriel des services du Département du Lot ne sont données que dans un cadre strictement professionnel. Ces adresses ne doivent en aucun cas être utilisées pour des actions de publipostage électronique ou toutes autres utilisations non liées aux activités du Département du Lot.

Liens hypertextes

Les liens simples, c’est-à-dire menant directement vers le site du Département du Lot, sont autorisés sans l’accord préalable du Département.
Les liens profonds, c’est-à-dire menant vers une page interne du site www.archives.lot.fr nécessitent un accord préalable du Département du Lot. Cet accord peut être obtenu auprès du Service Communication.


Votre panier
Mon panierActualitésLot.fr - Le département
Retrouvez-nous sur FacebookPlan du site | Nous contacter | Mentions légales | Crédits